La Passation recouvre l’ensemble des opérations nécessaires au transfert entre l’opérateur sortant : l’EPIC RATP et les repreneurs, en coordination avec IDFM.
Elle démarre, pour chaque DSP, à la date de notification de la DSP par IDFM au cessionnaire et s’achève quelques mois après la mise en service, lorsque l’EPIC RATP et le repreneur finalisent la balance des paiements.
Au sein de la BU RDS, elle est incarnée par une équipe dédiée, en lien avec les différents métiers (exploitation, maintenance, immobilier, transport, RH, finance…).
La coordination et le pilotage de chaque passation sont assurés par un Responsable des Opérations de Reprise (ROR) qui dialogue au quotidien avec son homologue côté repreneur. Île-de-France Mobilité veille au bon déroulement des opérations de passation décrites dans le Règlement de la Transition signé par toutes les parties.